Assainissement

Bruxelles

Projet de gestion de risques

Il détermine le type et le mode d'exécution des mesures de gestion du risque à mettre en oeuvre pour rendre les risques tolérables pour la santé humaine et l'environnement. Il compare les mesures de gestion du risque envisageables avec d'autres mesures sur base de leur efficacité, leur coût, leurs incidences sur l'environnement et leur délai exécution. Il décrit ensuite les mesures de gestion du risque retenues. Il les compare aussi succinctement à des travaux d'assainissement de la pollution suivant une technique appropriée à la situation de terrain. Il précise la procédure qui permet de mesurer les résultats obtenus après travaux et le délai de mise en oeuvre. Enfin, il détermine le cas échéant les mesures de sécurité et de suivi à prendre.

La gestion du risque peut se faire de trois façons différentes.

  • élimination de la charge de pollution jusqu'à obtention des valeurs de risque
  • suppression des voies d'exposition
  • restrictions d'usage

Projet d'assainissement

Le projet d'assainissement détermine le type et le mode d'exécution des travaux d'assainissement du sol à réaliser pour atteindre les normes d'assainissement. En cas d'accroissement de la pollution, il peut viser au minimum à éliminer cet accroissement.

Il décrit les techniques d'assainissement retenues, après les avoir comparées avec d'autres techniques d'assainissement envisageables quant à leur efficacité, leur coût, leurs incidences sur l'environnement et leur délai d'exécution. Le choix des techniques d'assainissement dépend de facteurs de terrain concrets tels que la conductivité hydraulique, la nature du sol et des polluants, l'accessibilité au terrain, etc.

Le projet d'assainissement précise également:

  • la procédure qui permettra de mesurer les résultats attendus en termes d'exposition des personnes et de l'environnement suite à la mise en oeuvre des travaux d'assainissement retenus
  • le dèlai dans lequel ces travaux doivent ^tre mis en oeuvre
  • le cas échéant, les mesures de sécurité et de suivi à prendre

Pollution unique, mélangée ou orpheline

A Bruxelles, le IBGE distingue trois types de pollutions:

  • pollution unique: une pollution causée par titulaire droits réels ou exploitant ou autre personne identifiée
  • pollution mélangée: la cause n'est pas identifiable distinctement
  • pollution orpheline: il n'y pas un lien causal objectif

Wallonie

Projet d'assainissement

En cas d'une pollution nouvelle, le projet d'assainissement vise à restaurer le sol au niveau des valeurs de références pondérées ou, à défaut, au niveau le plus proche de ces valeurs que les meilleurs technique disponibles permettent d'atteindre. 

Dans le cas d'une pollution historique, il vise à restaurer le sol au niveau déterminé par l'administration sur proposition de l'expert. Ce niveau tend vers les valeurs de référence et permet au minimum de supprimer l'existence d'une menace grave.

Dans le cas d'un dépot de déchets, l'assainissement vise à l'évacuation complète des déchets à la restauration du sol comme pour une pollution nouvelle ou historique suivant le cas.

Suivi de travaux d'assainissement

il a pour but de vérifier sur le terrain la bon exécution des méthodes d'assainissements. En pratique, il consiste en la réalisation de tâches administratives prélimiinaires, la vérification de la bonne exécution des travaux lors de ceux-ci, le prélèvement des échantillons du sol des eaux souterraine ainsi que la rédaction de rapports intermédiaries pour aboutir à un rapport d'évaluation finale.

Mesures de suivi

Dans certains cas, après une étude de sol ou des travaux d'assainissement, des mesures de suivi doivent être mises en place sur le terrain. Il peut s'agir d'excavation de terres polluées dans le cadre de la rénovation du bâtiment, de suivi de la qualité de l'eau souterraine suite à un assainissement, etc.

Suivi d'excavations

Selon la qualité des terres, elles ne peuvent parfois être excavées que sous la surveillance d'un expert agréé. ESHER peut accompagner les travaux dans ces zones et assurer le respect des codes de bonnes pratiques.

 

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