Etudes de sol

Etude officieuse

Ce type d'études (dénommée indicative en Région flamande) se fait généralement sur base volontaire. Elle a pour but de réaliser un screening de la qualité du sol et des eaux souterraines, dans différentes occasions non soumises à obligation. Dans ce cas, le rapport reste confidentiel et n'est pas communiqué à l'autorité compétente.

 

Bruxelles

Reconnaissance de l'état du sol

Cette étude a pour but de déterminer l'état du sol et des eaux souterraines en mettant en évidence une pollution éventuelle. Le cas échéant, elle en estime l'ampleur et la nature.

Etude détaillée

Cette seconde étude a pour but de délimiter verticalement et horizontalement la pollution du sol mise en évidence lors de la reconnaissance de l'état du sol. Elle détermine, s'il y a lieu, l'accroissement de pollution ainsi que le ou les types de pollutions : unique, orpheline ou mélangée. Elle formule ensuite des conclusions motivées quant à l'ampleur et la nature de la pollution, le ou les types de pollutions, le délai de notification à l'IBGE d'une étude de risque ou d'un projet d'assainissement. L'étude détaillée détermine également les mesures de sécurités éventuelles à prendre.Etude de risque

L'objectif de cette étude est d'évaluer les risques engendrés par une pollution du sol pour la santé humaine et pour l'environnement. L'évaluation de ce risque intègre trois dimensions :

  • le risque d'exposition des personnes;
  • le risque d'atteinte aux écosystèmes;
  • le risque de dissémination des contaminants.

Etude de risque

Elle formule des conclusions motivées quant au caractère tolérable ou non des risques engendrés par la pollution, quant à l'urgence d'une gestion du risque, quant à la nécessité ou non de réaliser un projet de gestion du risque ou éventuellement un projet d'assainissement. Enfin, elle détermine, le cas échéant, les mesures de sécurité ou de suivi à prendre.

 

Wallonie

Etude d'orientation

Elle  a pour but de vérifier la présence éventuelle d'une pollution et de fournir, le cas échéant, une première description ete stimation de l'ampleur de cette pollution. En cas de dépôts de déchets, elle determine la nécessité de réaliser un projet d'assainissement.

Etude de caractérisation

Elle a pour objectifs de :

  • connaître de manière exacte la nature et le niveau de la pollution et, le cas échéant, établir si elle constitue une menace grave;
  • déterminer la nécéssité d'assainir ainsi que les délais dans lesquels l'assainissement devrait avoir lieu;
  • fournir les éléments nécessaires à la réalisation des actes et travaux d'assainissement en délimitant les poches de pollution et le volume de terrain à assainir ainsi que le volume et le pourtour des eaux souterraines à assainir.

Elle décrit et localise de facon détaillée la pollution du sol afin de permettre à l'administration de se prononcer sur la nécessité et les modalités d'un assainissement du terrain.

Etude de risque

Celle-ci est intégrée dans l'étude de caractérisation. En vue d'identifier une éventuelle pollution du sol consituant une menace grave, elle détermine :

  • le niveau de risque encouru pour la santé de l'homme et la qualité de l'environnement, en tenant compte de la mobilité éventuelle des polluants et de l'usage du terrain;
  • la nécessité et l'urgence de l'assainissement et, dans l'affirmative, les recommandations quant aux dates auxquelles les actes et travaux d'assainissement doivent être entamés et terminés;
  • les recommandations quant aux mesures de sécurité ou aux mesures de suivi éventuelles.

 Le rapport d'étude de risque contient les propositions et recommandations de l'expert.

 

Rapport technique en cas de terrassement 

Il décrit la qualité des terres à excaver et détermine leur potentiel de réutilisation. Les résultats d'analyses sont transposés sur un plan qui distingue les zones de terres polluées et non polluées. Une transposition fidèle sera sourcé d'économies en évitant traîtement coûteux de terres saines. L'anticipation pourra mener à la modification du projet initial en réduisant le déplacement honéreux de terres.

Le rapport technique est une obligation en Région flamande dès que:

  • plus de 250 m³ de sol non suspect est excavé et doit être déplacé, même en partie
  • moins de 250 m³ de sol suspect est excavé quelle qu'en soit l'utilisation.

Le rapport technique doit être établi par un organisme agréé. ESHER est membre des asbl Grondbank et Grondwijzer où il peut introduire de tels rapports.

Vérification réutilisation de terres excavées :
Il apparaît parfois que la qualité des terres excavées ou à excaver est mauvaise, obstacle à leur réutilisation en dehors de la parcelle d'origine. Dans ce cas, le sol du lieu où les terres sont destinées doit être l'objet d'une étude pour en déteminer la qualité ainsi que celle des terres pouvant potentiellement y être acueillies.


 

 

 

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